Pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunérée exclusivement par le maître d'ouvrage, sous la forme d'honoraires selon l'une des modalités suivantes, qui sera définie et arrêtée par contrat. Le prix est exprimé hors taxe et hors frais directs. Les honoraires sont réglées au fur et à mesure de l'avancement de la mission.
Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client. Il est arrêté à la signature du contrat et calculé en fonction :
- de la complexité de l’opération telle que définie dans le programme du maitre d’ouvrage
- du contenu et de l‘étendue de la mission confiée
Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage fixé à la signature du contrat. A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqué par l’agence se situe entre 8 % et 15 % du montant HT des travaux. Il est fixé en fonction de la complexité de l’opération telle que définie dans le programme du maitre d’ouvrage, ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée. A ce pourcentage, s’ajoute la prestation « Economiste (estimation des travaux et OPC) » dont le pourcentage est fixé à 4% du montant HT des travaux.
A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire. Il devient définitif à l’issue de l’opération. Ainsi, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD) de l’ensemble des marchés de travaux.
Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires :
- Frais de transport
- Frais de reproduction
- Assurance professionnelle
Il est également précisé que tous les autres frais supplémentaires ne pouvant être raisonnablement calculés à l’avance seront facturés au fur et à mesure sur présentations de justificatifs. Toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, donnent lieu à l’établissement d’un avenant qui fixe notamment les honoraires correspondants.
Prestations :
- Visite sur place,
- Relevé des bâtiments existants (dans le cas d'une réhabilitation),
- Etudes d'esquisses,
- Etudes d'avant-projet,
- Réalisation du dossier administratif (permis ou déclaration préalable),
- Etudes techniques du projet,
- Assistance aux marchés de travaux,
- Etudes d'exécution,
- Suivi de chantier et réception de l'ouvrage.
Tarifs :
Pourcentage sur le montant des travaux.
Prestations :
- Visite sur place,
- Relevé des bâtiments existants (dans le cas d'une réhabilitation),
- Etudes d'esquisses,
- Etudes d'avant-projet,
- Réalisation du dossier administratif.
Tarifs :
Forfait en fonction de la complexité de votre projet.